Le règlement CLP, décrivant les règles de classification, d’étiquetage et d’emballage des produits chimiques, fait régulièrement l’objet de modifications d’ordre technique. La dernière publication introduit deux nouveaux étiquetages CMR pour le cobalt et le dioxyde de titane qui deviennent obligatoires à partir du 1 octobre 2021 en Europe.

Le Cobalt (N°CAS 7440-48-4)

Danger

Cancérogène catégorie 1B : H350 – Peut provoquer le cancer.
Mutagène catégorie 2 : H341 – Susceptible d’induire des anomalies génétiques.
Reprotoxique catégorie 1B : H360F – Peut nuire à la fertilité.

Le cobalt est un élément métallique utilisé dans de nombreuses applications industrielles sous forme de métal ou de composés (oxydes, sulfate, sulfure, chlorure). Il entre notamment dans la composition d’alliages résistants utilisés dans les industries électrique, aéronautique et automobile, d’aimants permanents, d’outils de coupe, d’alliages chirurgicaux (prothèses), … Le cobalt sert de liant pour les carbures à base de carbure de tungstène. En milieu professionnel, l’inhalation est la principale voie d’exposition au cobalt.

Dioxyde de titane (N° CAS 13463-67-7)

(sous forme poudreuse contenant 1% ou plus de particules de diamètre aérodynamique ≤ 10 µm)

Attention

Cancérogène catégorie 2 : H351 (inhalation) – substance suspectée d’être cancérogène pour l’être humain.

Le dioxyde de titane (TiO₂) existe sous différentes formes, micrométriques et nanométriques. Il est notamment utilisé sous forme de poudre, pour ses propriétés d’absorption des rayons ultraviolets, de résistance aux produits chimiques, de stabilité thermique, … Il constitue de ce fait une source d’exposition potentielle importante en milieu professionnel (peintures, encres d’imprimerie, plastiques, caoutchouc, flux de soudage et enrobage des baguettes, produits, …).

Les risques d’inhalation de gouttelettes ou de poussières issues des mélanges industriels sont symbolisés par deux nouvelles mentions de danger :

• EUH211 : “Attention ! Des gouttelettes respirables dangereuses peuvent se former lors de la pulvérisation. Ne pas respirer les aérosols ni les brouillards »,
• EUH212 : “Attention ! Une poussière respirable dangereuse peut se former lors de l’utilisation. Ne pas respirer cette poussière.”

Entreprises et préventeurs soyez vigilants !

Les fiches de données de sécurité des produits concernés doivent être mises à jour par les fournisseurs. N’oubliez pas de reporter ces modifications dans votre évaluation des risques !

Compte-tenu des risques pour la santé en cas d’inhalation notamment, les mesures de prévention doivent viser les expositions les plus basses possible : substitution, surveillance atmosphérique obligatoire pour le cobalt, équipements de protection collective et individuelle (EPC – EPI) adaptés et efficaces, etc…

Les équipes pluridisciplinaires de votre service de santé au travail sont à votre disposition pour vous accompagner dans cette démarche. Contactez votre médecin du travail.

Agents chimiques CMR : Les substances chimiques seules ou en mélanges peuvent présenter divers effets nocifs pour la santé humaine. Certaines sont dites « CMR », car elles présentent un caractère cancérogène, mutagène, ou toxique pour la reproduction. Ces termes sont définis par la réglementation.

Quand un agent CMR est repéré sur le lieu de travail, sa suppression ou sa substitution s’impose, chaque fois qu’elle est techniquement possible.

• Cancérogènes (C) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence.
• Mutagènes (M) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence.
• Toxiques pour la reproduction (R) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire ou augmenter la fréquence d’effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives.

 
Suivi médical : les salariés exposés au cobalt doivent être classés dans la catégorie SIR (cocher CMR 1A et 1B dans vos déclarations).