Exposition à la poussière de silice cristalline

Il existe une grande variété de secteurs d’activité (carrières, fonderies, prothésistes dentaires, producteurs de céramique, d’éléments en béton, filtration sur terres de diatomées …) dont les salariés peuvent être exposés à des poussières contenant de la silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail et désormais classées cancérogènes.

La prise en compte et la maîtrise du risque d’exposition aux poussières contenant de la silice cristalline par les entreprises sont variables selon les secteurs et apparaissent particulièrement insuffisantes dans le secteur de la construction.

Mieux connaitre les expositions des salariés pour mieux prévenir le risque

Le groupe de travail du PRST3 de Nouvelle-Aquitaine qui a travaillé sur le sujet s’est fixé comme objectif d’améliorer la prise en compte et la maîtrise du risque d’exposition aux poussières de silice cristalline par les entreprises :

  • Amener les entreprises à une prise de conscience du risque poussière « silice cristalline »
  • Améliorer la prise en compte de ce risque dans le document unique (intégration dans l’analyse des risques et dans le plan d’action)
  • Promouvoir des mesures de prévention allant au-delà d’une protection individuelle sommaire (substitution, évolution de procédés, mesures collectives techniques et organisationnelles, EPI adapté le cas échéant)
  • Faire monter en compétence les personnels en charge de la santé sécurité sur ce thème.

Des outils pour l’entreprise :

A la suite de ce travail collaboratif, le PRST3 Nouvelle Aquitaine a publié deux plaquettes d’information destinées à être diffusées en entreprise et lors des entretiens médico-professionnels. Ces documents de prévention font le point sur les situations de travail, les effets sur la santé et les moyens de prévention.

Que dit la réglementation ?

Les poussières de silice cristalline sont désormais classées cancérogènes :  Une directive européenne du 12 décembre 2017 classant les poussières de silice parmi les agents cancérigènes a été transposée en droit français pour une application au 1er janvier 2021. Elle a également fixé une valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP) à la poussière de silice cristalline alvéolaire à 0,1 mg/m3 pour le quartz.

L’arrêté du 26 octobre 2020 intègre dans la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes, les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail en application du Code du travail (article R. 4412-60).

Plan régional santé travail nouvelle aquitaine 20016 2020 - PRST 3

Le PRST 3, piloté par la DIRECTTE, est le fruit d’un travail partagé entre l’Etat, les partenaires sociaux, la sécurité sociale, les organismes et acteurs de la prévention.

Ont participé à la réalisation des plaquettes de prévention : La CARSAT, la DIRECCTE, l’OPPBTP, la MSA, Prevencem, le CHU de Bordeaux, le SIMETRA de Bayonne, l’AHI33 et l’AMCO-BTP.